Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUPCAKES BY TRAITEUR DE PARIS
DENIS PINAULT RESTAURATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3794031
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2020
LES CUPCAKES BY TRAITEUR DE PARIS de DENIS PINAULT RESTAURATION

Présentation de la marque LES CUPCAKES BY TRAITEUR DE PARIS

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS PINAULT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CUPCAKES BY TRAITEUR DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS PINAULT RESTAURATION domicilié(e) 9 rue Descombes 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 965 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand ERMENEUX AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'anjou 35108 RENNES Cedex 3 - France.

La marque LES CUPCAKES BY TRAITEUR DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUPCAKES BY TRAITEUR DE PARIS est expirée depuis le 30 décembre 2020.

DENIS PINAULT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESNE PARIS , Desserts de France , DESSERTS & CO CANAPÉS & CO SAVEURS & CO , BABY CUPCAKES BY TRAITEUR DE PARIS , web traiteur , LE COMPTOIR DES DESSERTS , TAPAS DEL SOL , DESSERTS & CO CANAPES & CO , PATISSERIE MON P'TIT CHOU , le temps des Tartines


DENIS PINAULT RESTAURATION, Société par actions simplifiée - 9 rue Descombes 75017 Paris - France - SIREN 418965083


Bertrand ERMENEUX AVOXA - 5 allée Ermengarde d'anjou 35108 RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 30 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568355 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Inscription le 8 novembre 2017 - Concession de licence n°711211 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Fruits surgelés. Légumes surgelés. Poisson surgelé. Viande surgelée. Coquillages non vivants surgelés. Fruits de mer non vivants surgelés. Crustacés non vivants surgelés. Fromages surgelés. Plats cuisinés surgelés à base de poissons. Plats cuisinés surgelés à base de viande. Plats cuisinés surgelés à base de légumes. Produits de la pêche surgelés. Potages surgelés. ; ; Graisses alimentaires. Beurre. Blanc d oeuf. Bouillons. Bouquets (crevettes roses) non vivantes. Charcuterie. Confitures. Crème (produit laitier). Lait. Produits laitiers. Tous ces ingrédients étant destinés à être commercialisés de manière surgelée. ;

Glaces alimentaires. Poudres pour glaces alimentaires. Confiserie à base d amande. Pate d amandes. Confiserie à base d arachide. Assaisonnements. Biscuiterie. Biscuits. Boissons à base de chocolat, à base de café ou à base de thé. Bonbons. Brioches. Produits de cacao. Caramels (bonbons). Préparations faites de céréales. Chocolat. Confiserie. Crème anglaise. Crèmes glacées. Pain d épice. Fondants (confiserie). Gâteaux. Petits fours salés. Petits fours sucrés (pâtisserie). Gaufres. Macarons (pâtisserie). Pain. Pâte pour gâteau. Pâtés à la viande. Pâtes de fruit (confiserie). Pâtisserie. Pizzas. Pralines. Quiches. Rouleaux de printemps. Nems. Sandwiches. Sauces (condiments). Sorbets (glaces alimentaires). Sucreries. Sushis. Tartes. Tous ces produits étant destinés à être commercialisés de manière surgelée. ;

Services de traiteur.